Editeur :

Tél. 02 51 85 26 41

Hébergement :

OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Le site Internet www.polydal.com (le Site) est la propriété de Polydal.

Il a été conçu et réalisé par l’agence web Kalelia – Création de site internet à Nantes

Tout Internaute accepte l’ensemble des dispositions de la présente Charte du Site et s’engage à les respecter. L’Internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial.

Propriété Intellectuelle

Le Site constitue une œuvre dont Polydal est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.

Les données, les informations, les images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Polydal, et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Tout Internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site, sans l’accord préalable et exprès de Polydal est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès de Polydal.

*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.

Protection des données personnelles & Cookies

Consultez notre politique de confidentialité.

Responsabilité

Polydal décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur le Site.

La présence de liens hypertextes présents sur le Site ne crée pas une solidarité de responsabilité entre Polydal et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’Internaute.
Polydal ne peut garantir l’exhaustivité des informations présentes sur le Site. De la même manière, Polydal ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).

En outre, l’Internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive de Polydal, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.

Loi applicable et Compétence judiciaire

L’ensemble des informations diffusé sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de La Rochelle sont compétents pour connaître des éventuels litiges

Crédits photos

Polydal